Maintenance CVC - Climatisation et Chauffage
Contrat N° CTR-2024-HVAC-001
NUMÉRO
CTR-2024-HVAC-001
TYPE
Maintenance mixte
MONTANT ANNUEL
85 000,00 €
STATUT
Active
Identification du Contrat
Numéro de Contrat
CTR-2024-HVAC-001
Référence Contrat Client
CLI-2024-001
Référence Contrat Fournisseur
ENGIE-HVAC-2024-001
Type de Contrat
Maintenance mixte
Mode de Renouvellement
Tacite reconduction
État du Contrat
activeFamille d'Achats
Maintenance
Sous-Famille d'Achats
CVC (Chauffage, Ventilation, Climatisation)
Devise Applicable
EUR
Objet du Contrat
Contrat de maintenance préventive et corrective des installations de chauffage, ventilation et climatisation sur l'ensemble du site, incluant les contrôles réglementaires annuels et le remplacement des consommables.
Nature des Prestations
Maintenance préventive trimestrielle incluant : vérification des installations, nettoyage des filtres, contrôle des fluides frigorigènes, réglage des paramètres. Maintenance corrective en cas de panne avec astreinte 24/7.
Parties Prenantes
Organisation Cliente
Nom de l'Organisation
Société Immobilière PARIS-SUD
Adresse
15 Avenue du Général Leclerc, 75014 Paris
Représentant Signataire
Marie Dubois
Poste du Signataire
Directrice Générale
Organisation Fournisseur
Nom de l'Organisation
ENGIE Solutions
Adresse
1 Place Samuel de Champlain, 92400 Courbevoie
Représentant Signataire
Pierre Lambert
Poste du Signataire
Directeur Commercial
Contact Principal
Jean Dupont
jean.dupont@engie.com
Téléphone
+33 1 40 06 20 00
Gestion du Contrat
Gestionnaire du Contrat
Sophie Martin
Département Gestionnaire
Services Généraux
Aspects Financiers
Montants
Montant Initial Annualisé HT
82 000,00 EUR
Montant Annualisé HT (Auto-calc)
85 000,00 EUR
Montant Estimatif Annualisé HT
87 500,00 EUR
Montant Annualisé TTC (Manuel)
102 000,00 EUR
Montant Annualisé TTC (Auto-calc)
102 000,00 EUR
Taux de TVA
20.0%
Révision des Prix
Indice de Révision
TP09
Date Publication Dernier Indice
15/12/2024
Valeur Dernier Indice
128.5
Formule d'Indexation
P = P0 × (TP09n / TP090)
% Minimum de Révision
2.0%
Date MAJ Montant Estimatif HT
01/01/2025
Date MAJ Montant TTC Manuel
01/12/2024
Facturation et Règlement
Fréquence de Facturation
Trimestrielle
Mode de Règlement
Virement bancaire
Échéance de Règlement
30 jours fin de mois
Type de Terme
À terme échu
Support de Facturation
Facture électronique via Chorus Pro
Autres Conditions Économiques
Conditions Économiques
Pénalités de retard: 3 fois le taux d'intérêt légal. Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40€
Bordereaux de Prix Hors Contrats
Taux horaire technicien: 65€ HT, Taux horaire ingénieur: 95€ HT, Déplacement: 0.50€/km
Périmètre
Nom du Site Concerné
Siège Social Paris 15ème
Adresse du Site
125 Rue de la Convention, 75015 Paris
Bâtiments Couverts
Bâtiments A, B et C
Type d'Équipement
Centrales de traitement d'air, Chaudières, Groupes froids, Pompes à chaleur
Nombre d'Équipements
24
Périmètre du Contrat (Espaces Concernés)
Bureaux, salles de réunion, espaces communs, parking souterrain
Détail des Équipements Concernés
24 équipements dont: 8 CTA (Centrales de Traitement d'Air), 4 chaudières gaz condensation, 6 groupes froids, 4 pompes à chaleur, 2 tours aéroréfrigérantes
Temporalité
Dates Principales
Date de Signature
15/01/2024
Date de Prise d'Effet
01/02/2024
Date de Fin Effective
-
Date Révision Annuelle Prix
01/02/2025
Première Période
Durée
12 mois
Date d'Échéance
31/01/2025
Seconde Période
Durée
12 mois
Date d'Échéance
31/01/2026
Troisième Période
Durée
12 mois
Date d'Échéance
31/01/2027
Renouvellement et Résiliation
Reconduction Automatique
Oui
Délai de Préavis
3 mois
Date Dernier Renouvellement
01/02/2026
Date Limite de Résiliation
31/10/2026
Date de Résiliation
-
Prochaine Échéance
31/01/2027
Services de Dépannage d'Urgence
Jours Ouvrés
Conditions de Dépannage
Intervention préventive programmée + dépannage en cas de panne
Planning et Horaires
Lundi au Vendredi: 8h00 - 18h00
Délais d'Intervention
4 heures ouvrées
Email Demande Dépannage
urgence@engie.com
Téléphone Demande Dépannage
+33 1 40 06 20 99
Astreinte
Conditions de Dépannage
Intervention uniquement en cas d'urgence (panne totale, fuite, risque sécurité)
Planning et Horaires
7j/7, 24h/24 (nuits, week-ends, jours fériés)
Délais d'Intervention
2 heures
Email Demande Dépannage
astreinte@engie.com
Téléphone Demande Dépannage
+33 6 12 34 56 78
Services et Niveau de Service
Nature des Prestations
Maintenance préventive trimestrielle incluant : vérification des installations, nettoyage des filtres, contrôle des fluides frigorigènes, réglage des paramètres. Maintenance corrective en cas de panne avec astreinte 24/7.
Fréquence d'Intervention
Trimestrielle pour préventif
Délai d'Intervention
4 heures
Délai de Résolution
24 heures
Horaires d'Intervention
8h-18h du lundi au vendredi, astreinte 24/7 pour urgences
Astreinte 24/7
Oui
Niveau de Service
98.5 %
Pièces de Rechange
Non incluses
Rapport d'Intervention
Obligatoire
KPI
Taux de disponibilité > 98%, Temps de réponse < 4h, Satisfaction client > 95%
Notes et Observations
Contrat renouvelé pour la 3ème fois. Prestataire historique avec une excellente connaissance du parc. Prévoir une renégociation tarifaire avant la prochaine reconduction.